Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BERNARD FIGUET"
(E.A.R.L) BERNARD ET ERIC FIGUET

Numéro de dépôt :
94503333
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque "BERNARD FIGUET"

Déposée le 26 janvier 1994 par la société E.A.R.L) BERNARD ET ERIC FIGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "BERNARD FIGUET" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société E.A.R.L) BERNARD ET ERIC FIGUET domicilié(e) 144 Route Nationale, 02310 SAULCHERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 303 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard FIGUET - France.

La marque "BERNARD FIGUET" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BERNARD FIGUET" est expirée depuis le 26 janvier 2004.

E.A.R.L) BERNARD ET ERIC FIGUET a également déposé les autres marques suivantes : "R. FIGUET ET FILS"


(E.A.R.L) BERNARD ET ERIC FIGUET - 144 Route Nationale, 02310 SAULCHERY - France - SIREN 388303828


Bernard FIGUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

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